Mentions légales & politique de confidentialité

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure et code) est, sauf mention contraire, la propriété d’Oxygène Marketing ou fait l’objet d’autorisations d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques et logos éventuellement cités restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Responsabilité

Oxygène Marketing s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualité des informations diffusées, et se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment. L’éditeur ne peut toutefois garantir l’absence d’erreur ou d’omission. L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Oxygène Marketing ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.

Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : Oxygène Marketing — contact : contact@oxygene-marketing.com

Finalités & bases légales

• Gestion des demandes via le formulaire de contact : exécution de mesures précontractuelles et intérêt légitime à répondre.
• Prospection (e‑mails d’information, prise de RDV) : consentement préalable ou intérêt légitime en B2B, selon les cas.
• Mesure d’audience et amélioration du site : intérêt légitime ou consentement selon l’outil utilisé.

Données traitées

Données d’identification (nom, e‑mail, téléphone), informations transmises librement dans les messages, données techniques (logs, pages vues, identifiants de cookies/traceurs).

Durées de conservation (indications usuelles)

• Contacts : 3 ans après le dernier échange sans suite commerciale.
• Clients : durée de la relation contractuelle + archivage légal.
• Mesure d’audience : voir la section « Cookies & traceurs » ci-dessous.

Destinataires

Personnel habilité d’Oxygène Marketing et prestataires techniques (hébergeur, outils de suivi, CRM), dans la limite de leurs missions.

Transferts hors UE

Si certains outils impliquent des transferts hors UE, des garanties appropriées sont mises en place (clauses types de protection des données, pays reconnus adéquats, etc.).

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer vos droits : contactez contact@oxygene-marketing.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

DPO : non désigné / à compléter si nommé.

Cookies & traceurs

Le site peut déposer des cookies et autres traceurs :

• Techniques nécessaires (indispensables au fonctionnement : sécurité, choix de consentement, charge serveur, etc.).
• Mesure d’audience (statistiques anonymisées ou non, selon l’outil utilisé).
• Fonctionnels / marketing (vidéos, réseaux sociaux, publicité), le cas échéant.

Consentement : lorsque requis, votre consentement est recueilli via un bandeau. Vous pouvez le modifier à tout moment depuis le gestionnaire de préférences (si présent) ou en paramétrant votre navigateur.

Durées indicatives : pour la mesure d’audience exempte de consentement, la CNIL recommande des cookies d’une durée de vie d’environ 13 mois et une conservation des informations collectées limitée à 25 mois. Pour les autres finalités, les durées sont limitées au strict nécessaire et précisées dans l’outil de gestion du consentement.

Médiation de la consommation

En cas de litige avec un consommateur, Oxygène Marketing propose un recours gratuit à un médiateur de la consommation.

• Médiateur désigné : à compléter (ex. CNPM Médiation Consommation, CM2C, Médiation-Net…)
• Coordonnées : adresse et site du médiateur à compléter
• Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr

Ces informations doivent être aisément accessibles sur le site et, le cas échéant, dans les documents commerciaux (CGV, bons de commande).

Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux matériellement et territorialement compétents du ressort du siège de l’éditeur (à préciser : ex. Tribunaux de Grenoble).

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données : contact@oxygene-marketing.com — 06 83 12 60 70.